1. IDENTIFICATION DES PARTIES.

Le présent Avis Légal des services offerts en URL www.banak.fr (dans en avant le PORTAIL) est souscrit, par ASUNTOS GLOBALES DE COMERCIO, S.L.U. (Dans en avant, Banak), l'entreprise qui exploite un bonheur URL, avec C.I.F. num. B98056328 et avec un domicile social dans la Gran Vía Fernando el Católico, 14-15,  46008, Valencia (Valencia), Registro Mercantil de Valencia Tomo 8916 Libro 6202 Folio 206 Hoja V-130060 Inscripción 1, et une direction de courrier électronique postventafr@banak.com. À tout moment, l'intéressé pourra garder ou imprimer cet Avis Légal et on conseille à l'utilisateur de le faire.

Et, de l'autre partie, l'UTILISATEUR, qui navigue à travers du portail et peut, si ainsi il le désire, envoyer un e-mail à la direction de contact d'avance mentionnée, en étant les données facilitées à travers de ce courrier électronique les uniques qui pourra faciliter en utilisant du portail.

Pour l'utilisation du PORTAIL présent l'acceptation est requise l'acceptation exprime par l'UTILISATEUR de toutes et chacune des clauses de l'Avis présent Légal.

Au cas où ne pas accepter le présent Avis Légal, l'UTILISATEUR se devra s'abstenir d'accéder et/ou utiliser les services offerts par Banak, en procédant à abandonner le PORTAIL.

2. DES DÉFINITIONS.

1. L’utilisateur: : la Personne physique ou juridique qui visite le PORTAIL et utilise de ses services, en pouvant remettre des demandes d'information à travers de l'adresse postale électronique facilitée dans le portail.

2. Des données à caractère personnel: N'importe quelle information relative aux personnes physiques identifiées ou identifiables que les utilisateurs pouvaient faciliter au cas où envoyer un e-mail à la direction générale de courrier électronique du portail.

3. Un nom de domaine: l'Ensemble de caractères qui identifie un endroit du réseau Internet avec une direction (IP).

4. IP (Internet Protocol): l'Ensemble de règles qui règlent la transmission de données à travers du réseau.

5. Cookies: la Chaine du texte que l'on installe dans le disque dur de l'ordinateur de l'Utilisateur et chaque fois que le même il accède au Portail il envoie l'information qui sera utilisée pour identifier au dit utilisateur et ses préférences de navigation.

3. UN OBJET ET UNE DÉFINITION DES SERVICES OFFERTS.

www.banak.fr offre à travers de son PORTAIL meubles et autres produits de décoration du foyer.

À travers du Portail www.banak.fr, les UTILISATEURS accèdent aux divers contenus mis à sa disposition à travers de ce milieu. De cette façon, le PORTAIL est configuré comme un instrument de présentation et une diffusion des produits et des services de Banak.

C'est pourquoi, les clauses de l'Avis présent Légal seront d'une application à tous les produits et/ou services offerts en un web www.banak.fr. Les caractéristiques de chacun de ces produits et/ou de services viennent déterminées dans le PORTAIL. Cependant l'antérieur, Banak se réserve le droit de procéder à la modification des circonstances et de conditions du produit / service, sans un avis préalable à l'utilisateur et chaque fois que celles-ci n'affectent pas à la nature de la relation juridique maintenue et à l'Avis présent Légal.

4. DES UTILISATEURS ET DES SERVICES OFFERTS PAR LE PORTAIL.

Le PORTAIL présente les services ouverts à la totalité des utilisateurs qui le visite. Les utilisateurs cités sont seulement autorisés à l'usage du PORTAIL une acceptation préalable et un accomplissement des conditions ici trapues et ils devront abandonner le site Web www.banak.fr dans un cas opposé. L'usage de ces services d'information est gratuit.

L'accès et l'usage reste défendu de www.banak.fr au mineur. Banak entend que depuis le moment dans lequel un mineur accède au Portail, il dispose de la permission de ses parents, de son tuteur ou de son représentant légal.

Banak il rappelle aux Utilisateurs, l'âgé qu'ils ont comme moindre à sa charge qui sera de sa responsabilité exclusive de déterminer quels contenus et/ou services sont ou non appropriés l'âge de ci-mentionnés.

De la même manière, Banak l'informe qu’ils existent les programmes informatiques qui permettent de filtrer et de bloquer l'accès aux contenus déterminés et les services, tellement que, par exemple, les parents peuvent décider quels ce sont les contenus et services auxquels ses enfants peuvent avoir un accès et lesquels non. Les dits programmes peuvent être un outil utile pour veiller aux intérêts du mineur sans que cela ne suppose empêcher ou limiter son accès aux opportunités qu'Internet lui offre.

5. PROTECTION DE DONNÉES DE CARACTÈRE PERSONNEL / POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

En conformité avec la normative de protection de données toutes les données à caractère personnel fournies à travers de notre PORTAIL, seront traitées dans le but d'une gestion des consultations réalisées par les clients et/ou des utilisateurs du PORTAIL, ainsi que la gestion des commandes réalisées et des produits acquis et de l'envoi et la maintenance des communications commerciales, promotionnelles et publicitaires.

L'UTILISATEUR consent le traitement de ses données de caractère personnel à travers des formulaires existants dans ce PORTAIL avec le but d’aborder ses demandes ainsi que la gestion de ses commandes et sauf indications contraires, l’envoi de communications commerciales et/ou promotionnelles par moyens électroniques. Vous pourrez information supplémentaire sur notre politique de confidentialité.

6. UNE PROCÉDURE(PROCÉDÉ) DE RÉVOCATION DU CONSENTEMENT DE L'UTILISATEUR.

L'Utilisateur pourra, à tout moment révoquer son consentement pour le traitement de ses données personnelles ou pour la réception de communications commerciales.

Dans les deux cas, il devra suivre la procédure indiquée dans la partie antérieure.

7. DES RESPONSABILITÉS.

7.1. Du portail.

Il ne deviendra pas responsable, direct ni subsidiairement de : La qualité du service, la vitesse d'accès, le fonctionnement correct ni la disponibilité ni continuité de fonctionnement du portail. Les dommages qui peuvent être causés dans les équipes de l'utilisateur par l'utilisation du portail. L'inaccomplissement de la loi, de la morale et des bonnes coutumes en général acceptées ou l'ordre public comme conséquence de la transmission, de diffusion, de stockage, de mise à une disposition, une réception, une obtention ou un accès aux contenus. Les défauts et les défauts de toute espèce les contenus transmis, répandus, stockés ou mis à une disposition. Du non actualisation des données facilitées par l'UTILISATEUR, ainsi que de la facilitation de données erronées ou non véridiques facilitées en utilisant des services du PORTAIL.

Si Banak réalisait un changement dans les clauses présentes qui n'avaient pas été informées encore dans le site Web, les UTILISATEURS seront notifiés dans le plus bref possible délai par une communication personnelle ou à travers de l'actualisation des contenus du PORTAIL.

7.2 De l'utilisateur / utilisateur.

L'UTILISATEUR sera responsable : Des contenus introduits par eux, spécialement des données et les informations introduites et envoyés à Banak. De la réalisation de n'importe quel type de comportement illicite, nuisible de droits, nocive et/ou préjudiciable. De l'introduction, stockage ou diffusion dans ou depuis le PORTAIL, de n'importe quelle information ou le matériel qui était diffamatoire, injurieux, obscène, menaçant, xénophobe, incitez à la violence à la discrimination à cause d'une race, un sexe, une idéologie, une religion ou qui de n'importe quelle forme attente à la morale, l'ordre public, les droits fondamentaux, tu les libères publiques, l'honneur, l'intimité ou l'image de troisième et, en général, la règlementation en vigueur. De l'introduction le stockage ou la diffusion au moyen du PORTAIL de programmes d'ordinateur, de données, de virus, de code, équipe de hardware ou de télécommunications ou tout autre instrument ou le dispositif électronique ou physique qui est susceptible de causer des dommages dans le PORTAIL, dans n'importe lequel des Services, ou dans n'importe laquelle des équipes, des systèmes ou des réseaux du PORTAIL ou, en général, de n'importe quel troisième, ou, de n'importe quelle autre forme, qu'est capable de leur causer n'importe quel type d'altération ou empêcher le fonctionnement normal du même.

8. UNE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.

La totalité de cette Web site : texte, des images, des marques, des graphiques, des logotypes, des boutons, des fichiers de logiciel, des combinaisons de couleurs, ainsi que la structure, une sélection, ordre et présentation de ses contenus, trouve protégée par les lois sur une Propriété Intellectuelle et Industrielle, en restant défendue sa reproduction, distribution, une communication publique et une transformation, je sauve pour un usage personnel et privé.

Le PORTAIL ne garantit pas que les contenus sont précis ou libres d'une erreur ou que l'usage libre du même par l'utilisateur n'enfreint pas les droits de troisièmes parties. Le bon ou mauvais usage de cette Web et de ses contenus est sous la responsabilité de l'utilisateur.

De la même manière, elle reste défendue, la reproduction, la retransmission, la copie, la cession ou la rediffusion, totale ou partiel, de l'information contenue à ces pages, n'importe lequel qui était son but et le milieu utilisé pour cela, ainsi que des produits acquis à travers du site Web.

9. UN USAGE DE TECHNOLOGIE COOKIE.

Les achats effectués avec www.banak.fr sont soumis à la législation espagnole.
En cas de conflit ou de divergence dans l'interprétation ou l'application du présent avis juridique, les cours et tribunaux qui, le cas échéant, connaîtront de l'affaire, seront ceux prévus par les réglementations légales applicables en matière de juridiction compétente, dans le qui est servi, dans le cas des consommateurs, au domicile de l'acheteur.

10. FOR.

Les clauses du présent Avis Légal sont rédigées chez l'Espagnol, et trouvent soumises à la législation espagnole en vigueur. Pour n'importe quel type de controverse dérivée de l'utilisation des services offerts ou de produits offerts dans le PORTAIL, les parties, avec l'acceptation de celui-ci l'Avis Légal, se soumettront aux Tribunaux et les Tribunaux compétents de Valence, sauf laquelle une Loi établit différente coutume, en faveur de la nature de la relation.